Mentions légales

Présentation du site 

En vertu de l’article 6 de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique, il est précisé aux utilisateurs du site internet www.duneo-cfa.fr l’identité des différents intervenants dans le cadre de sa réalisation et de son suivi:

Propriétaire : ULCO – 1 Place de l’Yser 59140 Dunkerque

Conception et réalisation du site

Nom ou raison sociale : nous l’agence

Site web : www.nouslagence.com

Ce site internet a été réalisé en utilisant la solution open source WordPress.

 

Hébergeur

Université du Littoral Côte d’Opale – Directions des systèmes d’information.

 

Propriétés et droit d’auteurs

Tous droits réservés à l’ULCO.

Ce site est un service de communication en ligne au public qui respecte les droits d’auteurs. Tous les droits des auteurs des œuvres protégées reproduites et communiquées sur ce site sont réservés.

Le site DUNEO, est une œuvre de l’esprit protégée par le code de la propriété intellectuelle, les lois et traités internationaux en matière de droits d’auteur, ainsi que par toutes autres lois et traités internationaux en matière de propriété intellectuelle.

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Les signes distinctifs et marques de l’ULCO sont déposés et protégés.

Toute atteinte aux droits de l’ULCO (notamment toute représentation, reproduction, modification, utilisation commerciale ainsi que tout transfert vers un autre site et/ou quel que soit le support sans l’autorisation de l’ULCO) ou de ses annonceurs pourra donner lieu à des poursuites judiciaires. Seule une utilisation à des fins strictement personnelles est autorisée.

Sauf autorisation expresse et écrite, toute utilisation des éléments du site autres que la reproduction et la consultation individuelles et privées sont strictement interdites.

 

Validité des informations

Si dans la mesure du possible, le contenu du site sera précis et à jour toutes les informations fournies et avis exprimés sur le présent site, le sont à titre indicatif. Par conséquent, ces informations ne peuvent en aucun cas être considérées comme une offre contractuelle. Pour plus d’informations, contactez-nous.

 

Informatique et libertés 

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L’internaute est bien entendu libre de ne pas remplir ces formulaires. Cependant, il est indispensable de remplir certains d’entre eux afin de pouvoir donner suite aux demandes de documentation, de newsletter.

Les informations personnelles recueillies pourront donner lieu à l’exercice du droit d’accès et de rectification dans les seules conditions prévues par la loi n° 78-17 du 6 janvier 1978 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés, par l’intermédiaire des services ayant recueilli les informations demandées.

Ce droit d’accès peut s’exercer auprès du responsable du service : par courrier postal en écrivant à l’adresse suivante : ULCO – 1 Place de l’Yser 59140 Dunkerque

 

Limitation de responsabilité

Le site est destiné aux personnes physiques, à des fins personnelles et non professionnelles.

Il appartient à l’utilisateur de ce site de prendre toutes les mesures appropriées de façon à protéger ses propres données et/ou logiciels de la contamination par d’éventuels virus circulant sur le réseau Internet. L’ULCO ne peut être tenu responsable pour les pertes de données ou de fichiers, transmission de fichiers corrompus ou illisibles ou tout autre dommage occasionné par la transmission de données par ou à travers les serveurs de l’ULCO.

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Liens hypertextes

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Témoins de connexion

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